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CR du 31 janvier 2023
20/02/2023

  1. MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE M. ANTOINE MARTIN, ADJOINT AU MAIRE, APRES RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DELEGATIONS
  2. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DE L’ORDRE DU TABLEAU
  3. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
  4. DESIGNATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
  5. CHOIX DE LA METHODE DE FIXATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DES CHARGES TRANSFEREES
  6. PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COMBES POUR L’INSTALLATION DE LA MICRO CRECHE A NOIDANS LE FERROUX
  7. ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS – EXERCICE 2023
  8. PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
  9. RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS GENERALES DE PARTENARIAT AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE SAONE
  10. CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL CONTRACTUREL PAR LE SERVICE INTERIM DU CENTRE DE GESTION
  11. DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE
  12. VENTE DE BOIS
  13. QUESTIONS DIVERSES