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Date Ordre du jour Document
01/10/2024 Compte-Rendu du 29 Août 2024
  1. Décision modificative N°2 Budget Eau Assainissement
  2. Création d’un poste permanent d’Adjoint...
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22/07/2024 Compte-Rendu conseil du 11 juin 2024
  1. FOL – Les Jardins de l’Etang – Redevance communale et facturation
  2. Décision...
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22/05/2024 Compte-Rendu conseil du 08 avril 2024
  1. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET COMMUNAL 2023
  2. AFFECTATION DU RESULTAT 2023 – BUDGET...
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20/02/2024 Compte rendu du conseil du 05 Février 2024
  1. RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE RUE DES VERGERS ET BOUCLAGE RUE DE LA GARE
  2. ADHESION A UN...
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10/01/2024 Compte rendu conseil du 11 décembre 2024
  1. PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
  2. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DES ZAENR
  3. BON D’ACHAT NOËL...
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27/11/2023 Compte-rendu du 2 novembre 2023
  1. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEMANDES D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE PROJET DE PARC EOLIEN _LES EOLIENNES DU CHANOIS_ SUR...
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20/10/2023 Compte rendu du 28 Septembre 2023
  1. Campagne de stérilisation et d’identification des chats errants -
  2. Règlement d’affouage...
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18/08/2023 Compte-rendu du 13 juillet 2023
  1. CONVENTION D’ASSISTANCE AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MISE EN SERVICE DES...
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16/08/2023 Compte-rendu du 20 avril 2023
  1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 – BUDGET PRINCIPAL
  2. APPROBATION...
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20/02/2023 CR du 31 janvier 2023
  1. MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE M. ANTOINE MARTIN, ADJOINT AU MAIRE, APRES RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES...
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29/09/2022 Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Septembre 2022
  1. RAPPORT DE CLECT SUR L’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
  2. DÉCISION MODIFICATIVE N°6 DU BUDGET...
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