https://www.facebook.com/NoidansLeFerroux/
Compte-rendu du 06 novembre 2024
04/12/2024

  1. Tarif Eau Assainissement 2025
  2. Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
  3. Affouage 2024 2025 – Tarif et règlement
  4. Remise de parcelles boisées dans le régime forestier
  5. Acquisition d’une parcelle boisée
  6. Vente parcelle A 1542
  7. Vente d’un lot de bois parcelle 20
  8. Adhésion au service prévention et accompagnement au maintien dans l’emploi du centre de gestion de Haute Saône
  9. Retrait des délibérations du 29 août 2024 – Créances éteintes
  10. Retrait des délibérations du 29 août 2024 – Cotisation Foncière des Entreprises
  11. Créances éteintes - Budget Eau et Assainissement
  12. Bail pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain avec One Tower France
  13. Renouvellement de la Convention avec la Médiathèque départementale pour la bibliothèque communale
  14. Bons d’achat Noël 2024
  15. Convention d’assistance avec l’Agence départementale
  16. Création d’un emploi non permanent
  17. Projet Eolien – Recherche de partenaires
  18. Recensement de la population 2025 – Désignation d’un coordonnateur d’enquête et de deux agents recenseurs
  19. QUESTIONS DIVERSES